Conditions Générales d'Utilisation



1) Objet des CGU :

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir l’ensemble des relations entre artcoiffshop.fr et l’Utilisateur. 
Tout accès et/ou utilisation du site suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des CGU.
Dans le cas où l’utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie de ces CGU, il lui est demandé de renoncer à tout usage du site.


2) Définitions :

CGU : Désigne les présentes Conditions Générales d’Utilisation 
Site : Le site désigne le site web artcoiffshop.fr
Utilisateur : L’Utilisateur est toute personne qui navigue sur le site, qui utilise le site ou ses services 
Membre : Un membre est un utilisateur ayant créé un compte sur le site et qui y soit identifié 
Services: Désigne l’ensemble des services accessibles sur le site artcoiffshop.fr 
Contenu : Le terme de « contenu utilisateur » désigne les données transmises par l’Utilisateur dans les différentes rubriques du site. 


3) Accès au site et aux services fournis:

Le site artcoiffshop.fr a pour objet de présenter les produits mis en vente par artcoiffshop Cosmétiques. 
Il permet notamment de consulter les produits et de faire une demande de devis personnalisée.


4) Propriété Intellectuelle

L’ensemble des ressources du site artcoiffshop.fr(contenu, images, base de données ou autre élément du site web) sont la propriété exclusive de artcoiffshop Cosmétiques.
Toute reproduction totale ou partielle, toute modification ou adaptation quelque en soit le procédé ou la manière de faire sans l’autorisation préalable de artcoiffshop  Cosmétiques est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.


5) Textes et Images:

L’ensemble des textes et images présents sur le site artcoiffshop.fr sont la propriété exclusive de artcoiffshop Cosmétiques et ne peuvent en aucun cas être réutilisés ou modifiés sauf en cas de demande préalable auprès de artcoiffshop Cosmétiques.


6) Copyright :

Toutes ressources (image, photographie ou autre) présente sur le site avec une signature ou un copyright © sont protégées au titre du droit de la propriété intellectuelle.


7) Logos:

Les logos présents sur le site artcoiffshop.fr  sont des marques déposées et leur utilisation sans autorisation constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle. 



8) Responsabilités :

Il appartient à l’utilisateur de prendre ses dispositions afin de protéger ses données personnelles contre toute attaque ou menace d’un virus ou autre. 
artcoiffshop Cosmétiques décline toute responsabilité survenue lors de la consultation du site.


9) Liens Hypertextes :

Le site artcoiffshop.fr autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu à condition que le site en question propose du contenu approprié en fonction du site et devra au préalable demander l'autorisation auprès d artcoiffshop Cosmétiques. 
Le site artcoiffshop.fr propose des liens vers des sites externes et n’est en aucun cas responsable de leur contenu ou données collectées et ne saura tenu responsable d’aucun dommage ou préjudice venant de leurs parts.


10) Forces majeures :

La responsabilité du site artcoiffshop.fr ne pourra en aucun cas être engagée en cas de force majeure ou de faits exceptionnels ou indépendants de sa volonté. 


11) Modifications / Evaluations et Mise à jour :

Le site artcoiffshop.fr  se réserve, à tout moment,le droit de modifier les termes, conditions et mentions des présentes CGU. 
Il est donc conseillés aux utilisateurs de consulter régulièrement les mises à jour. 


12) Droit applicable :

Tout visiteur du site arcoiffshop.fr est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.